bandeau imageDRJSCS Hauts-de-France

DRJSCS Hauts-de-France

Newsletter
Retour à la page d'accueil
>Accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif pendant les vacances et les loisirs : instructions départementales pour l’année 2013.

Accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif pendant les vacances et les loisirs : instructions départementales pour l’année 2013.

Article Observation, Etudes, Statistiques et Inspection Contrôle 15/07/2013

Les instructions départementales s’adressent à tous les organisateurs d’Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) dans le Nord pour l’année 2013. Elles se présentent comme un outil d’aide à la mise en place des ACM dans ses différentes étapes, de l’élaboration des projets à l’évaluation des pratiques

Les instructions départementales rappellent la réglementation applicable aux Accueils Collectifs de Mineurs (ACM), notamment les mesures relatives à la déclaration des structures, à l’encadrement, aux conditions pédagogiques et de sécurité des activités proposées. Ce document se veut un outil d’aide à la mise en place des ACM dans ses différentes étapes, de l’élaboration des projets à l’évaluation des pratiques. Il est donc indispensable que tous ceux qui interviennent dans l’organisation et le fonctionnement en prennent connaissance : organisateur, directeur, animateurs et l’ensemble des personnels participant à l’accueil des mineurs.

Dans le cadre de la réforme de l’administration territoriale de l’Etat, dont elle est issue, la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) du Nord, a la volonté d’accompagner le développement des vacances et des loisirs collectifs des enfants et des jeunes, sur la base d’un échange constructif, en veillant à l’application des textes en vigueur tant au niveau de la dimension éducative des projets que de la sécurité physique et morale et du bien être des mineurs.

Liste des pièces-jointes