DRJSCS Hauts-de-France

L’Agence nationale du sport a déterminé ses orientations dans le cadre du conseil d’administration du 9 décembre 2019. Ces orientations ont été traduites par des notes nationales d’orientation datées du 3 mars relatives aux Projets Sportifs Fédéraux (P.S.F.), aux projets Sportifs Territoriaux (P.S.T.) et aux équipements sportifs.

Les fédérations sportives agréées élaborent un P.S.F. ensuite décliné au niveau territorial. Les associations sont invitées à se rapprocher de leurs instances fédérales et peuvent consulter le P.S.F. de leur fédération en cliquant ici : http://www.agencedusport.fr/Notes-de-cadrage-PST-PSF

Par ailleurs, les aides à l’emploi et à l’apprentissage pourront être sollicitées auprès des services de l’Etat conformément à la note d’orientation régionale ci-dessous.

I. AIDES A L’EMPLOI ET AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE

Toutes les associations sportives sont concernées.
Retrouver la note régionale d’orientation :

Note régionale d’orientation Emploi v2

(PDF – 322.1 ko)

• Suite à une problématique technique nationale, le codage des demandes de subventions annuelles d’aide à l’emploi est modifié ; se référer à la note régionale ci-dessus

II. INFORMATIONS PRATIQUES
Le manuel d’utilisation de la plateforme de télétransmission « COMPTE ASSO » est téléchargeable ci-dessous.

Guide utilisateur COMTE ASSO

(PDF – 3.8 Mo)

Pour les questions relatives à l’utilisation du COMPTE ASSO, une assistance en ligne est prévue : voir rubriques « FAQ » « Assistance » directement sur ce site internet.

Conseils relatifs à l’utilisation du Compte-Asso :

• 1) Mettre à jour dès maintenant les données administratives (Représentants légaux, référent joignable pour le suivi de l’action, coordonnées de contact, coordonnées bancaires,…)
• 2) Préparer les pièces jointes (10 Mo max par document).
• 3) Créer « l’action » (le dossier de demande de subvention) en vous reportant à la note régionale ci-dessus (critères, identification du service instructeur et du codage du dossier)
• 4) Préparer la rédaction de votre dossier sur un second support (aide CERFA n°12156*05) car la durée de saisie est limitée à 30mn (penser à enregistrer régulièrement).

Les Points d’Informations à la Vie Associative (PIVA) peuvent également venir en appui : http://hauts-de-france.drjscs.gouv.fr/spip.php?article163