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Ouverture de la campagne CNDS 2018 en région Hauts-de-France

Article SPORTS 13/03/2018

Le CNDS, des moyens au service d’une politique territoriale de développement des pratiques sportives

La commission territoriale du CNDS s’est réunie vendredi 22 février 2018 à la Préfecture du Pas-de-Calais à Arras, sous la co-présidence de monsieur André Bouvet, Directeur Régional de la DRJSCS, Délégué Territorial Adjoint du CNDS en région Hauts de France et Jean-Pierre COISNE, Président du Comité Régional Olympique et Sportif du Nord Pas de Calais. Elle a approuvé les orientations territoriales du CNDS en région.

Retrouvez les orientations territoriales 2018 :

Orientations territoriales 2018
(PDF – 985 ko)

Le Centre National pour le Développement du Sport déploie un dispositif État d’aide aux associations pour accompagner le développement des pratiques sportives. En 2018, une enveloppe de 9 081 212 € est attribuée à la région Hauts de France sur les 106,7 M€ consacrés par le CNDS national à la part territoriale (136,5 M€ en 2017).

La particularité de ce dispositif réside dans son mode de gestion qui associe étroitement l’État et le mouvement sportif dans une démarche partenariale très forte.

Cette enveloppe est destinée à soutenir les projets associatifs sportifs portés par les clubs, mais également à accompagner les têtes de réseau du mouvement sportif (Ligues, Comités Régionaux, Comités départementaux). Ce soutien financier contribue à corriger les inégalités d’accès à la pratique, à favoriser la prise de licences mais également à accompagner les efforts de structuration du mouvement sportif.

Pour faciliter la rédaction du projet sportif, télécharger le fichier "Projet associatif pour petites associations"

Projet associatif pour petites associations
(PDF – 586.7 ko)

Les axes prioritaires de la campagne CNDS 2018

- 1 - Soutenir l’emploi sportif, pour assurer le développement et la structuration du mouvement sportif par la création de postes d’encadrants qualifiés en QPV et ZRR.

- 2 - Réduire les inégalités d’accès à la pratique des activités physiques et sportives par un effort accru en faveur des publics et territoires prioritaires. Développer Offrir des Activités Physiques et Sportives de qualité et diversifiées

- 3 - Favoriser l’apprentissage de la natation à travers les dispositifs « J’apprends à nager »

- 4 - Promouvoir le sport santé sous toutes ses formes.

- 5 - Renforcer la lutte contre les discriminations, les violences et le harcèlement dans le sport.


Les aides aux emplois CNDS

Harmonisation des aides CNDS dans la région Hauts de France :

-  les créations d’emploi seront aidées pour un temps plein,exclusivement en QPV ou ZRR à hauteur de :

  • 10 000 € pour la première année,
  • 9 000 € pour la seconde année,
  • 8 000 € pour la troisième année,
  • 7 000 € pour la quatrième année.

En 2018, la région Hauts de France a un objectif de création de 116 emplois. Pour faire une demande d’aide à l’emploi, télécharger la "Fiche intention emploi" et le document annexe :

Fiche intention emploi 2018
(Excel – 167 ko)
Annexe dossier intention emploi
(Excel – 167 ko)

Les dispositifs spécifiques du CNDS

- 1 - J’apprends à nager : Moyens spécifiques de soutien au dispositif « j’apprends à nager » (enveloppe dédiée : 129 678 €) au profit des actions visant les enfants de 6 à 12 ans ne sachant pas nager et résidant en QPV et ZRR. Actions portées par les associations sportives, collectivités territoriales ou groupement d’intérêt public dans le domaine des A.P.S.

Les collectivités territoriales ne pouvant pas faire de demande dans le compte asso, il sera nécessaire d’utiliser le document papier suivant :

JAN - Collectivités territoriales
(Word – 163 ko)

- 2 - L’Apprentissage : Une aide maximale de 6 000 € par année et par contrat peut être accordée (coût résiduel pour la structure de 300 € minimum). Une fiche projet spécifique est mise en ligne. (enveloppe dédiée : 240 000 €).

Télécharger la "Fiche intention apprentissage".

Fiche intention apprentissage
(Word – 123 ko)

Les demandes de subvention doivent être dématérialisées

Les associations déposeront leur dossier de subvention, via le Compte Asso.

Formulaire à compléter en ligne via compte asso

Guide Utilisateur Compte asso
(PDF – 3 Mo)




Un accompagnement des structures est mis en place

Une réunion des présidents de Ligue s’est tenue le mardi 6 mars 2018 à 18h, à l’hôtel Mercure d’Arras. Les CROS, les CDOS et les ligues sont invités à relayer et compléter cet accompagnement auprès de leurs clubs et comités départementaux.


Calendrier CNDS 2018

Date de dépôt des dossiers sur E-Subvention, pour toutes les structures : 18 avril 2018

La prochaine commission territoriale de répartition des subventions est envisagée la deuxième quinzaine de juin 2018. Pour mise en paiement des subventions courant juillet 2018.

Attention, un appel à projets national spécifique a été lancé en février 2018, dans le cadre du plan « Héritage et Société » , cet appel à projet « Fête du Sport » est différent des dossiers déposés dans le cadre de la campagne traditionnelle CNDS.

La « fête du sports » a l’ambition d’être une grande fête nationale et populaire dans le sillage de l’attribution à Paris des JO de 2024.

La fête du Sport se déroulera du vendredi 21 septembre au dimanche 23 septembre 2018 pour sa première édition.

Plusieurs outils sont à votre disposition :

Une plateforme en lignewww.cnds.sports.gouv.fr/fetedusport ainsi qu’un guide méthodologique d’animation

Guide Fête du sport
(PDF – 385.3 ko)

Cerfa_12156-05-3
(PDF – 2.3 Mo)
Cerfa - Compte-rendu
(PDF – 116.8 ko)
Compte-rendu de stage
(Word – 67.1 ko)
Convention type ETR
(Word – 64.7 ko)

Liste des pièces-jointes