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L’habilitation des organismes de formation en Hauts-de-France

Article Le sport et l’animation 31/01/2017

La DRJSCS Hauts-de-France a défini des modalités de demande d’habilitation pour les organismes de formation, conformément aux textes en vigueur. Les procédures applicables dans la région sont présentées sur cette page.



Les dispositions applicables à tout organisme de formation sollicitant une habilitation pour un BPJEPS, DEJEPS ou DESJEPS en Hauts-de-France sont détaillées dans le document suivant :



Ce document synthétique fait référence aux différents textes cadres des diplômes des champs de la jeunesse et des sports, publiés entre novembre 2015 et avril 2016 :

- Décret du 24 novembre 2015 relatif au BPJEPS-DEJEPS-DESJEPS
- Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au BPJEPS-DEJEPS-DESJEPS
- Décret du 27 avril 2016 relatif au BPJEPS
- Arrêté du 27 avril 2016 relatif au BPJEPS
- Arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité animateur du BPJEPS



Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports présente par ailleurs les métiers et diplômes professionnels de l’animation et du sport dans une rubrique de son site internet.

Liste des pièces-jointes